Statuts de l’Association Régionale de l’Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale de l’Océan Indien

(AR 27)

Modifiés et adoptés le 20 février 2015

TITRE I

Buts et composition de l’Association Article 1er : Constitution et dénomination

Sous la dénomination de « Association Régionale de l’Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale de l’Océan Indien », également dénommée « AR 27 », il est formé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, qui regroupe des personnes de nationalité française ou étrangère

répondant aux conditions énumérées à l’article 6 des présents statuts et résidant, soit à La Réunion, soit à Mayotte, soit dans un pays de l’océan Indien

Les membres de l’AR 27 ne résidant plus dans la zone de l’océan Indien peuvent continuer à faire partie de l’Association sous réserve d’être à jour de leurs cotisations.

L’AR 27 adhère à l’UNION des Associations d’auditeurs de l’IHEDN (UNION-IHEDN), conformément à l’article 3 de celle-ci.

Article 2 : Buts

L’AR 27 a pour buts :

• de maintenir et de renforcer les liens d’amitié et de solidarité entre ses membres, avec les auditeurs français et étrangers des pays de l’océan Indien non membres de l’AR 27, ainsi qu’avec les membres des autres associations de l’UNION-IHEDN ;

• de développer l’esprit de défense et de sensibiliser aux questions internationales dans le cadre du triptyque « défense-sécurité-citoyenneté » ;

• de diffuser les savoirs acquis en matière de défense et de sécurité nationale ;

• d’apporter son concours à l’IHEDN et à l’UNION-IHEDN pour l’accomplissement de leurs missions ;

• de contribuer à la réflexion sur le concept de défense globale et de sécurité, en prenant notamment en considération la situation particulière de La Réunion et de Mayotte et, plus généralement, le contexte géopolitique de l’océan Indien ;

• de promouvoir la réserve citoyenne et de faciliter les actions de partenariat avec ses homologues au sein de la zone de défense et de sécurité.

L’AR 27 s’interdit toute appartenance et toute prise de position politiques, religieuses ou philosophiques.

Article 3 : Siège social

Le siège social de l’AR 27 est situé à Saint-Denis de La Réunion à :

Préfecture de La Réunion 1, rue de la Messagerie CS 51079

97404 Saint-Denis Cedex

Il peut être transféré en tout autre lieu par simple décision du Comité Directeur, sous réserve d’approbation ultérieure par l’Assemblée Générale ordinaire.

Article 4 : Durée

La durée de l’AR 27 est illimitée.

Article 5 : Année sociale

L’année sociale va du 1er janvier au 31 décembre.

Article 6 : Composition de l’Association et conditions d’admission

L’AR 27 se compose :

• de membres titulaires ;
• de membres associés ;
• de membres d’honneur.

Seuls les membres titulaires et les membres associés, à jour de leur cotisation, ont voix délibérative lors des Assemblées Générales.

Pour faire partie de l’AR 27, il faut être agréé par le Comité Directeur qui statue sur chacune des demandes d’admission.

6-1  : Membres titulaires

Pour être membre titulaire, il faut :

• soit être reconnu comme auditeur de l’une des deux sessions nationales de l’IHEDN

(« Politique de défense » et « Armement et Economie de la défense »), ou du Centre des Hautes Etudes de l’Armement (CHEAr), ou d’une session en région ;

• soit avoir suivi un séminaire Jeunes ou un séminaire « Intelligence Economique », ou tout séminaire international ou toute formation reconnue par l’IHEDN et l’UNION-IHEDN;

• soit avoir servi comme cadre à l’IHEDN ou au CHEAr pendant une durée au moins équivalente à celle d’une session nationale.

6-2  : Membres associés

Peuvent être admis en qualité de « membres associés » pour une durée de deux ans renouvelable, et dans la limite de 20% du nombre de membres titulaires :

• des personnes reconnues pour leurs compétences et qui s’engagent à participer aux travaux annuels de l’association ;

• des membres d’associations homologues comme l’Institut national des hautes études de sécurité et de justice (INHES-J), ou ayant passé un accord avec l’UNION-IHEDN comme

l’Association nationale des professeurs d’histoire et géographie ;

• des participants réguliers à des actions menées en commun avec d’autres organismes ou associations, tels que les enseignants dans le cadre des trinômes académiques ;

• des postulants à une prochaine session de l’IHEDN, satisfaisant aux critères d’âge, de qualification et de disponibilité fixés par l’IHEDN.

6-3  : Membres d’honneur

Sur proposition du Président de l’AR 27 et après décision du Comité Directeur peuvent être nommées membres d’honneur des personnalités qui ont rendu des services signalés à l’Association.

Article 7 : Engagement et protection des membres

Tous les membres de l’AR 27 s’engagent à mettre en commun leurs efforts et leurs aptitudes pour atteindre les buts définis à l’article 2 des présents statuts.

Ils s’engagent également à respecter la Charte de l’adhérent, telle que celle-ci figure en annexe aux présents statuts, ou telle que celle-ci pourrait être modifiée par l’UNION-IHEDN.

Tous les membres de l’AR 27, à jour de leur cotisation, bénéficient d’une assurance responsabilité civile souscrite auprès d’une compagnie d’assurance dans le cadre de leur participation aux activités de l’AR 27.

Article 8 : Perte de la qualité de membre

Cessent de faire partie de l’AR 27 :

• les membres ayant fait connaître par écrit au Président leur décision de démissionner ;

• les membres n’ayant pas réglé leurs cotisations pendant une durée de deux ans après mise en demeure du Trésorier ;

• les membres ayant fait l’objet de la part du Comité Directeur sur proposition du Président d’une mesure de radiation, provisoire ou définitive, soit pour non respect des présents statuts (comportement inadmissible en particulier), soit pour tout autre motif grave ;

Avant toutefois que ne soit prononcée cette radiation, une lettre recommandée avec accusé de réception est adressée à l’intéressé pour l’informer des faits qui lui sont reprochés et pour l’inviter à fournir toutes explications utiles dans un délai de un mois.

La décision de radiation fait l’objet d’une lettre recommandée avec accusé de réception adressée à l’intéressé qui perd aussitôt sa qualité de membre de l’AR 27. Copie de cette lettre est transmise à l’UNION-IHEDN.

• les membres décédés.

Aucune restitution de cotisation ne sera due en cas de démission ou de radiation.

TITRE II

Ressources

Article 9 : Ressources

Les ressources de l’AR 27 se composent :

• des cotisations exigibles de tous ses membres et dont le montant est fixé par l’Assemblée Générale ordinaire ;
• des revenus provenant de fonds propres placés ;
• des subventions qui peuvent lui être allouées conformément à la législation en vigueur

-des dons, des legs et de tous autres produits ou recettes autorisées par la loi.

L’ensemble des ressources de l’AR 27 garantit les engagements matériels contractés par celle- ci. Aucun membre de l’Association, à quelque titre que ce soit, ne peut financièrement être tenu responsable de ces engagements. Seul l’ensemble des ressources de l’AR 27 en répond.

Article 10 : Cotisations

Les membres titulaires et associés de l’AR 27 paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l’Assemblée Générale ordinaire sur proposition du Président. Cette cotisation est due à compter du 1er janvier, et doit être versée dans les meilleurs délais.

Sont néanmoins dispensés de cotisations, sauf s’ils en décident eux-mêmes autrement :

• les membres titulaires qui cotisent déjà à d’autres Associations de l’IHEDN ;
• les membres d’honneur ;
• éventuellement, les auditeurs de nationalité étrangère ayant suivi une session à La Réunion, ne résidant ni à La Réunion, ni à Mayotte, qui ont manifesté la volonté d’être membres de

l’AR 27 et qui confirment celle-ci chaque année.

Article 11 : Comptabilité

Il est tenu au jour le jour par le Trésorier une comptabilité deniers en recettes et dépenses.

TITRE III

Administration et fonctionnement de l’AR 27 Article 12 : Le Comité Directeur et le Bureau

1. : Le Comité Directeur

L’AR 27 est administrée par un Comité Directeur composé de sept membres au moins et de douze membres au plus élus par l’Assemblée Générale ordinaire.

Les membres du Comité Directeur, qui doivent être membres titulaires de l’AR 27, sont élus pour trois ans.

Ils sont rééligibles.

En cas de vacance de l’un ou plusieurs de ses membres, le Comité Directeur peut pourvoir provisoirement au remplacement du ou des membres concernés jusqu’à ratification par la prochaine Assemblée Générale ordinaire. Le mandat des membres ainsi désignés prend fin au moment où devait expirer le mandat des membres remplacés.

Les candidatures au Comité Directeur doivent, en principe, être adressées par écrit au Président avant la date du vote.

Le Comité Directeur est saisi par le Président des principales questions susceptibles

d’intéresser les buts et le fonctionnement de l’AR 27. Il dispose des pouvoirs les plus étendus pour accomplir tous actes qui ne sont pas réservés au Président et à l’Assemblée Générale. En particulier, il se prononce sur les demandes d’admission et les propositions de radiation.

Le Comité Directeur se réunit au moins trois fois par an, sur convocation du Président, ou à la demande de la moitié de ses membres. L’une de ces réunions est destinée à préparer

l’Assemblée Générale ordinaire.

S’il le juge utile, le Président peut convier les autres membres de l’AR 27 à assister aux réunions du Comité Directeur.

Le Comité Directeur délibère valablement si la moitié de ses membres est présente ou représentée. Les décisions sont prises à la majorité des suffrages exprimés. En cas d’égalité des voix, celle du Président est prépondérante.

Les votes ont lieu à main levée ou, à la demande du Président ou de la moitié de ses membres, au scrutin secret.

Chacun des membres peut donner, par écrit, à un autre membre du Comité Directeur le pouvoir de le représenter, dans la limite de deux procurations par membre.

1. : Le Bureau

Le Comité Directeur élit parmi ses membres un Bureau composé de sept membres au plus :

• un Président, qui préside l’AR 27 et le Comité Directeur ;
• un premier Vice-Président ;
• un second Vice-Président ;
• un Secrétaire Général et, éventuellement, un Secrétaire Général adjoint ;
• un Trésorier et, éventuellement, un Trésorier adjoint.

Le Bureau se réunit à la diligence du Président, ou à la demande d’au moins deux de ses membres.

Le Délégué au trinôme académique de La Réunion désigné par le Président pour le représenter au sein de cette instance de concertation tripartite participe, avec voix consultative, aux réunions du Comité Directeur.

Il en est de même des anciens Présidents de l’AR 27.

Le Délégué régional de l’Association Nationale des Auditeurs Jeunes, désigné par le Président de l’ANAJ, participe également avec voix consultative, aux réunions du Comité Directeur.

Tout membre du Comité Directeur ou du Bureau qui, sans excuse, n’aura pas assisté, ou ne se sera pas fait représenter, à trois réunions consécutives de l’une ou l’autre de ces instances sera considéré comme démissionnaire.

Article 13 : Le Président

Le Président est élu pour trois ans par les membres du Comité Directeur et choisi en son sein. Le vote a lieu au scrutin secret à la majorité des membres présents ou représentés.

Il est rééligible.

Article 14 : Attributions et pouvoirs du Président

Le Président représente l’AR 27 dans tous les actes de la vie civile. A ce titre, il dispose notamment des attributions et pouvoirs suivants :

• il est en contact étroit avec la Direction de l’IHEDN, la Présidence et la Délégation Générale de l’UNION-IHEDN, ainsi qu’avec les autorités civiles et militaires de La Réunion et de Mayotte ;

• en partenariat avec le général commandant supérieur des forces armées dans la zone sud de l’océan Indien (FAZSOI), le recteur de La Réunion et le vice-recteur de Mayotte, il participe à l’animation des trinômes académiques de La Réunion et de Mayotte ;

• il convoque et préside les Assemblées Générales, le Comité Directeur et le Bureau, dont il fixe l’ordre du jour des réunions ;

• il peut, sous sa responsabilité, donner délégation de pouvoir à un membre du Bureau ou du Comité Directeur, voire, si besoin était, à tout autre membre de l’AR 27, pour l’exécution d’une mission particulière ;

• il constitue, s’il l’estime utile, les groupes de travail ad’hoc afin de permettre à l’AR 27 de mener ses activités, dans le cadre notamment du cycle annuel des études proposées par

l’IHEDN et l’UNION-IHEDN ;

• il désigne ses délégué aux trinômes académiques de La Réunion et de Mayotte, ainsi que ses autres délégués ou référents ;

• il peut ester en justice et transiger, après avoir obtenu, dans ce dernier cas, l’accord du Comité Directeur ;

• il ordonnance les dépenses ;

• il dispose, d’une façon générale, de tous pouvoirs pour assurer le bon fonctionnement de l’AR 27.

En cas d’absence ou d’empêchement momentané, le Président peut se faire représenter par un membre du Bureau, ou par tout autre membre du Comité Directeur ou de l’AR 27. En cas d’empêchement prolongé, il est remplacé par un membre du Bureau suivant l’ordre de préséance prévu par l’article 12-2 des présents statuts.

Article 15 : Attributions du Secrétaire Général

Le Secrétaire Général est chargé de tout ce qui concerne l’administration, les correspondances courantes et les archives.

Il rédige les procès-verbaux, ou comptes rendus, des Assemblées Générales et des réunions du Comité Directeur et du Bureau. Il procède à toutes les écritures, et convocations,

concernant le fonctionnement de l’AR 27, à l’exception de celles concernant la comptabilité.

Il tient à jour les documents et registres prévus par l’article 5 de la loi du 1er juillet 1901 et

les articles 6 et 31 du décret du 16 août 1901. Il assure l’exécution des formalités prévues par lesdits articles.

Il peut se faire assister par le Secrétaire Général adjoint.

Article 16 : Attributions du Trésorier

Le Trésorier effectue, sous la surveillance du Président, tous paiements et reçoit toutes sommes dues à l’AR 27.

Il tient une comptabilité de toutes les opérations qu’il effectue et rend compte régulièrement de sa gestion au Président, ainsi que, une fois par an, à l’Assemblée Générale ordinaire.

Il peut se faire assister par le Trésorier adjoint.

Article 17 : L’Assemblée Générale ordinaire

L’ Assemblée Générale ordinaire se compose de tous les membres titulaires et associés de l’AR 27 à jour de leur cotisation, qui seuls ont voix délibérative.

Les membres d’honneur sont également invités. L’ Assemblée se réunit une fois par an.

Les membres de l’AR 27 sont convoqués par le Président, ou le Secrétaire Général, par tout moyen à leur convenance, quinze jours au moins avant la date fixée.

L’ordre du jour, arrêté par le Président, est adressé en même temps que la convocation qui doit préciser la date, l’heure et le lieu de l’Assemblée.

L’Assemblée délibère valablement si le quart de ses membres est présent ou représenté (dans la limite de cinq procurations écrites par membre présent).

A défaut de quorum, le Président convoque une nouvelle Assemblée Générale ordinaire dans les trente jours qui suivent, et celle-ci peut alors valablement délibérer, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés, toujours dans la limite de cinq procurations par membre.

Les décisions sont prises à la majorité des suffrages exprimés. En cas d’égalité des voix, celle du Président est prépondérante. Les votes ont lieu à main levée ou, à la demande du Président ou de la moitié de ses membres, au scrutin secret.

Chacun des membres peut donner, par écrit, à un autre membre de l’Assemblée le pouvoir de le représenter, dans la limite de cinq procurations par membre.

L’Assemblée entend le rapport moral présenté par le Président et le rapport financier établi par le Trésorier. Quitus leur est donné de ces communications.

Elle approuve les comptes de l’exercice clos et le budget prévisionnel de l’exercice suivant. Elle vote le montant de la cotisation annuelle.

Elle procède à l’élection des membres du Comité Directeur.

Sauf exception motivée par l’urgence ou l’actualité, et acceptée par le Président après avis du Bureau, ne peuvent faire l’objet de débats ou de décisions, lors de l’ Assemblée, que les questions inscrites à l’ordre du jour.

Article 18 : L’Assemblée Générale extraordinaire

Composée des seuls membres titulaires et associés de l’AR 27 à jour de leur cotisation, et convoquée dans les mêmes formes que l’Assemblée Générale ordinaire, l’Assemblée Générale extraordinaire ne peut valablement délibérer que si le tiers de ses membres est présent ou représenté, dans la limite de cinq procurations par membre.

A défaut de quorum, le Président convoque une nouvelle Assemblée Générale extraordinaire dans les trente jours qui suivent, et celle-ci peut alors valablement délibérer, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés, dans la limite de cinq procurations par membre.

Les membres d’honneur sont également invités.

L’Assemblée Générale extraordinaire peut également être convoquée à la demande, adressée par écrit au Président, de plus de la moitié des membres titulaires et associés de l’AR 27 à jour de leur cotisation.

Les décisions sont prises à la majorité des suffrages exprimés. L’Assemblée Générale extraordinaire délibère notamment sur :

• toute modification des statuts
• la dissolution de l’AR 27 et la dévolution de ses actifs

TITRE IV

Dispositions diverses Article 19 : Modification des statuts

Toute modification des statuts doit être soumise à l’approbation de l’Assemblée Générale extraordinaire.

Article 20 : Dissolution et répartition des actifs

La dissolution de l’AR 27 ne peut être prononcée que par l’Assemblée Générale extraordinaire.

En cas de dissolution, l’Assemblée Générale extraordinaire attribue l’actif net à une fondation ou à une association intéressée directement ou indirectement par les questions de défense.

A cet effet, elle investit un ou plusieurs membres titulaires de l’AR 27 de tous les pouvoirs nécessaires.

Article 21 : Informations

Le Président, ou son représentant, dispose d’un délai de trois mois pour informer les services de l’Etat concernés de toutes modifications apportées aux présents statuts ou de tous changements survenus dans l’administration de l’AR 27.

Ces informations sont également communiquées à l’IHEDN et à l’UNION-IHEDN.

Article 22 : Règlement intérieur

Un règlement intérieur, adopté par le Comité Directeur sur proposition du Président, pourra, en tant que de besoin, préciser les modalités d’application des présents statuts.

Article 23 : Compétence territoriale

Le tribunal compétent pour toutes actions concernant l’AR 27 est celui du domicile de son siège, alors même qu’il s’agirait de contrats passés avec des tiers sis en d’autres lieux.

Statuts modifiés et adoptés par l’Assemblée générale extraordinaire de l’AR 27 IHEDN océan Indien à Saint-Denis de La Réunion  le 20 février 2015.

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